Pour vos Annonces, Reportages et Publicités, merci de nous contacter. Afriquenligne.tg :  E-Mail: klousseyawovincent@gmail.com  Tel:  (00228) 90107240  /  97218027  Siège: Attiégou Togo 2000   BP: 60556 LOME-TOGO.

COMMUNIQUE DE L’ASSOCIATION DES VICTIMES DE LA TORTURE AU TOGO (ASVITTO) RELATIF AU PRISONNIER POLITIQUE JEAN PAUL OUMOLOU

COMMUNIQUE DE L’ASSOCIATION DES VICTIMES DE LA TORTURE AU TOGO (ASVITTO) RELATIF AU PRISONNIER POLITIQUE JEAN PAUL OUMOLOU.

L’ASVITTO vient porter à la connaissance de l’opinion nationale et internationale que le délibéré dans l’affaire opposant Jean Paul Oumolou (en détention depuis novembre 2021) à la République Togolaise a été rendu ce 30 janvier 2024 devant la Cour de justice de la CEDEAO. C’est après un long report, que la décision a été rendue par l’Arrêt N° ECW/CCJ/JUD/.

 Sur les analyses de la Cour, il existe des points essentiels à retenir :
En ce qui concerne les demandes sur le droit à l’intégrité physique et mentale, l’interdiction de la torture et des traitements cruels, inhumains et dégradants, la cour affirme que << le requérant n’a pas bénéficié des normes de base qui doivent être accordées à tous les prisonniers >>, << en conséquence, la cour estime que le requérant a subi des tortures physiques et mentales contraires à la garantie apportée par l’article 5 de la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples (CADHP) >>. En outre, la cour note que << le défendeur ayant manqué à son devoir en vertu de l’ensemble des règles minima pour le traitement des détenus >>, << la cour estime qu’il y a eu violation de l’article 5 du Pacte international relatif au droit civil et politique >>.
Les juges communautaires ont noté aussi que << le requérant est atteint d’une maladie qui nécessite des soins spécialisés et que le défendeur n’en a pas tenu compte malgré les nombreuses tentatives faites pour le porter à sa connaissance >>. Sur ce fait, les juges ont déclaré << qu’en vertu de l’article 16 de la Charte africaine des droits de l’homme, l’État a le devoir de prendre des mesures pour protéger la santé de ses citoyens et de veiller à ce qu’ils reçoivent les soins médicaux lorsqu’ils sont malades >>, aussi << l’article 22 de l’ensemble des règles minima pour le traitement des détenus établit les normes à respecter pour un prisonnier >>. Par conséquent, la cour affirme que << lorsque le prisonnier a constamment tenté d’accéder à des soins médicaux spécialisés et que cela lui a été refusé, cet acte de refus est contraire aux normes internationales. L’article 16 de la Charte africaine des droits de l’homme garantit la protection de tous les citoyens y compris les prisonniers, et par conséquent, un manquement de la part du défendeur contrevient à l’obligation qui lui incombe >>.

 Sur le dispositif et les réparations :
– La Cour ayant conclu que le défendeur a violé l’article 5 des ordonnances de la CADHP, ordonne que des enquêtes soient menées sur les conditions de détention du requérant.
– La Cour ordonne au défendeur de veiller << à ce que le requérant bénéficie de toutes les garanties de l’ensemble de règles minima pour le traitement des détenus >>.
– << Le défendeur doit donner aux avocats du requérant la possibilité d’inspecter sa cellule et ils devraient être autorisés à interroger le requérant de manière indépendante à ce sujet >>.
– << Toutes les mesures prises par le défendeur pour améliorer les conditions de vie du requérant doivent être documentées et signalées à la Cour dans un délai de trois (3) mois >>.
– << La Cour ordonne au défendeur de payer la somme de 12.500.000 FCFA à titre de dommages-intérêts cumulatifs pour toutes les violations constatées dans la présente instance >>.

 Recommandations de l’ASVITTO :

En considérant le contenu dudit arrêt, l’Association des Victimes de la Torture au Togo (ASVITTO), convie les autorités togolaises à tirer toutes les conséquences de droit et qui sont conformes à la Convention des nations unies contre la torture dont le Togo est partie, en vue de la mise en application de toutes les décisions de la Cour de justice de la CEDEAO pour faire libérer tous les prisonniers politiques encore en détention dans les prisons au Togo.

Enfin, l’ASVITTO convie les dirigeants à mettre en œuvre les recommandations pertinentes de l’EPU pour améliorer les conditions de détention dans les prisons et autres lieux de détention au Togo qui frisent des traitements cruels inhumains et dégradants.

Fait à Lomé, le 9 février 2024.
Pour l’ASVITTO,
Le Président.
M. ATCHOLI KAO Monzolouwè

Vous serez peut-être intéressé par…

Ange Gbetsogbe dépose la candidature du RENOUVEAU et lance un appel de fonds à la population de VO et la diaspora.

Ange Gbetsogbe dépose la candidature du RENOUVEAU et lance un appel de fonds à la population de VO et la diaspora. Ange Gbetsogbe, jeune leader du groupe politique indépendant RENOUVEAU, a franchi une étape cruciale dans sa quête pour un Togo meilleur. Hier, dans un geste marquant d'engagement et de détermination, il a déposé officiellement la candidature du RENOUVEAU pour les prochaines...

lire plus

La caution aux élections législatives et régionales de 2024 : Le chef de l’État a entendu la plaidoirie du jeune candidat du RENOUVEAU Ange Gbetsogbe

La caution aux élections législatives et régionales de 2024 : Le chef de l'État a entendu la plaidoirie du jeune candidat du RENOUVEAU Ange Gbetsogbe. RENOUVEAU !, premier groupe indépendant de la jeunesse de la préfecture de VO à souligner la question de la caution au lendemain des 6 décrets relatifs à l'organisation des élections législatives et régionales de 2024. À travers la voix de son...

lire plus

Infox – informations mensongères diffusées dans le but de manipuler ou tromper le public

Infox - informations mensongères diffusées dans le but de manipuler ou tromper le public _"Le droit à l'information repose sur un seul fondement : *l'information est un bien public qui doit être accessible à tous et n'excepter aucun domaine de la vie économique, sociale et politique. L'exercice de ce droit ne consiste pas seulement dans le droit d'être informé, mais aussi dans le droit...

lire plus

TOGO : FIN DE COURSE POUR LE PRÉSUMÉ ASSASSIN DU JEUNE IMAD. LA POLICE NATIONALE A FAIT SON TRAVAIL

TOGO : FIN DE COURSE POUR LE PRÉSUMÉ ASSASSIN DU JEUNE IMAD. LA POLICE NATIONALE A FAIT SON TRAVAIL Par Yawo KLOUSSE afriquenligne.tg Mis en ligne le 24/02/24   Le monde comme il va. Il se cache, mais peine perdue. Les éléments de la Direction Centrale de la Police Judiciaire ont réussi à mettre la main sur le jeune présumé auteur de l'assassinat du vendeur d'iphone le défunt IMAD dans la...

lire plus

RENCONTRE DES JEUNES ENTREPRENEURS ET DÉCIDEURS CHRÉTIENS ÉDITION 2024 LANCÉE

RENCONTRE DES JEUNES ENTREPRENEURS ET DÉCIDEURS CHRÉTIENS ÉDITION 2024 LANCÉE Reportage : Yawo KLOUSSE afriquenligne.tg Mis en ligne le 24/02/24 Initié par le cabinet d'ingénierie de la formation et consulting IF&C dont le Directeur Monsieur HELLY GBENE, la rencontre des jeunes entrepreneurs et décideurs chrétiens est officiellement lancée ce 23 février 2024 par une conférence de presse. À...

lire plus

VOTRE MEILLEUR AMI VOTRE ASSASSIN. VOICI COMMENT UN JEUNE SE FAIT ASSASSINER À LOMÉ

VOTRE MEILLEUR AMI VOTRE ASSASSIN. VOICI COMMENT UN JEUNE SE FAIT ASSASSINER À LOMÉ Par Yawo KLOUSSE Afriquenligne.tg Mis en ligne le 22/02/24   L'histoire que je m'en vais vous raconter est devenue virale sur le réseau tiktok depuis quelques jours et fait froid dans le dos. Le jeune prénommé Mohamed est vendeur de téléphone portable Android et iPhone à Lomé et fait des livraisons à...

lire plus

VOTRE MEILLEUR AMI VOTRE ASSASSIN. VOICI COMMENT UN JEUNE SE FAIT ASSASSINER À LOMÉ Par Yawo KLOUSSE Afriquenligne.tg Mis en ligne le 22/02/24   L'histoire que je m'en vais vous raconter est devenue virale sur le réseau tiktok depuis quelques jours et fait froid dans le dos. Le jeune prénommé Mohamed est vendeur de téléphone portable Android et iPhone à Lomé et fait des livraisons à...

lire plus

VENDRE EST UN MÉTIER, IL FAUT L’APPRENDRE DU 11 AU 13 MARS 2024 📞90107240

VENDRE EST UN MÉTIER, IL FAUT L'APPRENDRE DU 11 AU 13 MARS 2024 📞90107240 *SÉMINAIRE DE FORMATION AU MÉTIER D'AGENT COMMERCIAL* Placé sous la responsabilité directe du DIRECTEUR COMMERCIAL de l'entreprise, *L'AGENT* *COMMERCIAL* est un spécialiste chargé de présenter un produit à la clientèle et de le vendre. Vous avez le sens de la négociation Vous avez le sens de l'écoute attentive Vous aimez...

lire plus

TOGO : L’ASSOCIATION « Le FUTUR » DE HOR PIERRE DOTE LES MARCHÉS D’AMOUTIVÉ ET DE BÈ D’EXTINCTEURS DE FEU.

TOGO : L'ASSOCIATION "Le FUTUR" DE HOR PIERRE DOTE LES MARCHÉS D'AMOUTIVÉ ET DE BÈ D'EXTINCTEURS DE FEU. Reportage : YAWO KLOUSSE afriquenligne.tg Mis en ligne le 20/02/24 Le passé récent des incendies des marchés du Togo fait réagir les responsables de l'association "Le FUTUR" qui décident d'accompagner les populations en occurrence les femmes de nos marchés à maîtriser d'éventuels incendie...

lire plus

CULTURE ET TRADITION : FÊTE DES VODOUS ÉDITION 2024 DANS LE CANTON DE VO-KOUTIMÉ

CULTURE ET TRADITION : FÊTE DES VODOUS ÉDITION 2024 DANS LE CANTON DE VO-KOUTIMÉ afriquenligne.tg Mis en ligne le 19/02/24   Le Canton de VO-KOUTIMÉ va vibrer au rythme du culte vodou durant deux semaines à compter de la date du 20 février 2024 au 6 mars 2024. Durant toute cette période, toutes les activités seront au ralenti et les habitants vont honorer les mânes de leurs ancêtres. Sont...

lire plus

POLITIQUE : LE PARTI POLITIQUE L’UDS-TOGO D’ANTOINE FOLLY EN TOURNÉE DE* *SENSIBILISATION DANS LES* *PRÉFECTURES DE HAHO, DU BAS-MONO ET À BAFILO (ASSOLI)

POLITIQUE : LE PARTI POLITIQUE L’UDS-TOGO D'ANTOINE FOLLY EN TOURNÉE DE* *SENSIBILISATION DANS LES* *PRÉFECTURES DE HAHO, DU BAS-MONO ET À BAFILO (ASSOLI) afriquenligne.tg Mis en ligne le 18/02/24 l’Union des Démocrates Socialistes du Togo (UDS-TOGO) conduite par son Délégué Général Antoine FOLLY était samedi dernier 17 février 2024 à Bafilo, chef-lieu de la préfecture d’Assoli. Devant les...

lire plus

L’ASSOCIATION MONDIALE DE LA CULTURE ET DE LA FRATERNITÉ LOGBOLOSE EN TOURNÉE DE SENSIBILISATION AU TOGO

L'ASSOCIATION MONDIALE DE LA CULTURE ET DE LA FRATERNITÉ LOGBOLOSE EN TOURNÉE DE SENSIBILISATION AU TOGO Reportage : Yawo KLOUSSE afriquenligne.tg Mis en ligne le 18/02/24 Une nouvelle dans la vie associative du Togo débute par une tournée de sensibilisation sur sa vision, ses objectifs, ses idéaux et sa mission. L'Association Mondiale de la Culture et de la Fraternité (LOGBOLOSE) désormais...

lire plus

DÉDICACE : ROGER FOLIKOUÉ EKOUÉ & MARYSE QUASHIE PUBLIENT LE LIVRE TITRÉ : ENRACINER LA DÉMOCRATIE EN AFRIQUE ? (AVEC PAROLES D’INTELLECTUELS)

DÉDICACE : ROGER FOLIKOUÉ EKOUÉ & MARYSE QUASHIE PUBLIENT LE LIVRE TITRÉ : ENRACINER LA DÉMOCRATIE EN AFRIQUE ? (AVEC PAROLES D'INTELLECTUELS) Reportage : Yawo KLOUSSE afriquenligne.tg Mis en ligne le 17/02/24 Un sketch qui retrace les réalités de l'Afrique, la misère, la pauvreté dans l'immense richesse du continent qui termine par "que Dieu bénisse l'Afrique" ouvre les travaux de dédicace...

lire plus

DÉDICACE : ROGER FOLIKOUÉ EKOUÉ & MARYSE QUASHIE PUBLIENT LE LIVRE TITRÉ : ENRACINER LA DÉMOCRATIE EN AFRIQUE ? (AVEC PAROLES D'INTELLECTUELS) Reportage : Yawo KLOUSSE afriquenligne.tg Mis en ligne le 17/02/24 Un sketch qui retrace les réalités de l'Afrique, la misère, la pauvreté dans l'immense richesse du continent qui termine par "que Dieu bénisse l'Afrique" ouvre les travaux de dédicace...

lire plus

L’ARTISTE RICHARD ZINDER PLAIDE POUR LA NOMINATION DE L’INTERNATIONAL ADEBAYOR SHEYI À LA TÊTE DU FOOTBALL TOGOLAIS

L'ARTISTE RICHARD ZINDER PLAIDE POUR LA NOMINATION DE L'INTERNATIONAL ADEBAYOR SHEYI À LA TÊTE DU FOOTBALL TOGOLAIS L'euphorie de la victoire de la coupe d'Afrique des Nations remportée par la Côte d'Ivoire retombe sur l'ensemble du peuple togolais en constatant l'honneur que l'ex capitaine des éperviers à savoir le footballeur international ADEBAYOR SHEYI à fait à notre pays en remettant la...

lire plus

Togo – Élections législatives et régionales de 2024 : Le jeune candidat indépendant Ange Gbetsogbe s’inquiète pour la caution.

Togo - Élections législatives et régionales de 2024 : Le jeune candidat indépendant Ange Gbetsogbe s'inquiète pour la caution.   Le sort vient d'être scellé. La population togolaise est appelée aux urnes le 13 Avril prochain pour élire leur député et conseillers régionaux. À l'annonce du chronogramme relatif à ces élections après plusieurs semaines d'attente, un certain nombre de décrets...

lire plus

LE PRÉSIDENT DE L’ASSOCIATION « Le FUTUR » Mr HOR PIERRE A REMIS LE PRIX AU MEILLEUR JOUEUR (2023) DE L’ÉQUIPE ASFOSA DE LOME

LE PRÉSIDENT DE L'ASSOCIATION "Le FUTUR" Mr HOR PIERRE A REMIS LE PRIX AU MEILLEUR JOUEUR (2023) DE L'ÉQUIPE ASFOSA DE LOME afriquenligne.tg Mis en ligne le 08/02/24 Le Président de l'association "Le FUTUR" Monsieur HOR PIERRE s'intéresse aux questions de la jeunesse et spécialement au football. Pour cause, Monsieur HOR PIERRE était au chevet de l'équipe de football ASFOSA lors de la remise de...

lire plus

Modification des lois électorales par l’Assemblée nationale en fin de mandat : CODITOGO interpelle la présidente sortante, Madame Yawa Tségan et tous les députés sortants sur la violation grave de la Constitution, des lois de la République et du protocole de la Cedeao sur la bonne gouvernance.

Modification des lois électorales par l'Assemblée nationale en fin de mandat : CODITOGO interpelle la présidente sortante, Madame Yawa Tségan et tous les députés sortants sur la violation grave de la Constitution, des lois de la République et du protocole de la Cedeao sur la bonne gouvernance. *Tout en rappelant que l’immunité parlementaire dont jouissent les députés se limite aux opinions ou...

lire plus

PROBLÈME D’HÉRITAGE : VENTE UNILATÉRALE D’IMMEUBLE FAMILIAL, RÉQUISITION SANS AUTORISATION DES FDS, EXCLUSION DE LA VEUVE. LE CHEF DE L’ÉTAT APPELÉ À LA RESCOUSSE

PROBLÈME D'HÉRITAGE : VENTE UNILATÉRALE D'IMMEUBLE FAMILIAL, RÉQUISITION SANS AUTORISATION DES FDS, EXCLUSION DE LA VEUVE. LE CHEF DE L'ÉTAT APPELÉ À LA RESCOUSSE Afriquenligne.tg Mis en ligne le 5/02/24   Pourquoi le Togo va si mal ? titrait l'ouvrage publié par l'économiste Michel Nadim Kalif. Comment peut- on comprendre la complaisance dans l'exécution des lois que nous nous sommes...

lire plus

PRÉFECTURE DE L’AVÉ : LES FEMMES DU PARTI UNIR ENTRETENUES SUR DES THÉMATIQUES SANTÉ, CRÉDIT, HYGIÈNE ENVIRONNEMENTALE

PRÉFECTURE DE L'AVÉ : LES FEMMES DU PARTI UNIR ENTRETENUES SUR DES THÉMATIQUES SANTÉ, CRÉDIT, HYGIÈNE ENVIRONNEMENTALE   Le regroupement des femmes du parti Union pour la République (UNIR) s'exporte vers les régions de l'intérieur du pays et a posé ses valises dans la préfecture de l'AVÉ les 1er et 2 février 2024. Au total 09 cantons dont quatre enclavés et cinq faciles d’accès sont...

lire plus

LA SOCIÉTÉ ART MA DI FABRIQUE DES TABLEAUX DE QUALITÉ POUR VOUS

LA SOCIÉTÉ ART MA DI FABRIQUE DES TABLEAUX DE QUALITÉ POUR VOUS afriquenligne.tg La longévité de vos yeux recommande l'usage des marqueurs sur des tableaux blancs adaptés. Finis les salissures de la craie, votre élégance compte dans l'exercice de votre fonction. Simple, Économique, Hygiénique, Confortable : nos tableaux blancs,noirs,verts, ....sont très utiles tout simplement pour vous et vos...

lire plus

0 commentaires

Soumettre un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Pin It on Pinterest